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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES DE HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE
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DOMAINE DE PECH CREMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PECH CREMAT
UNION DES CAVES DE HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE, Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables, Zone Industrielle Plaisance, 11100 NARBONNE.

Numéro de dépôt :
1172598
Date de dépôt :
30/04/1981
Lieu de dépôt :
NARBONNE
DOMAINE DE PECH CREMAT de UNION DES CAVES DE HAUTERIVE EN PAYS D\'AUDE

Présentation de la marque DOMAINE DE PECH CREMAT

Déposée le 30 avril 1981 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES DE HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DE PECH CREMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES CAVES DE HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE - France.

La marque DOMAINE DE PECH CREMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172598.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE PECH CREMAT est expirée depuis le 30 avril 1991.

UNION DES CAVES DE HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LAVAL , DOMAINE DE MAINGRAUD , DOMAINE DE LAS VALS , DOMAINE DE LAS LEGNOS , LA BONNE VINCHEE , DOMAINE DE MONTPLAISIR


UNION DES CAVES DE HAUTERIVE EN PAYS D'AUDE, Société Coopérative Agricole à capital et personnel variables, Zone Industrielle Plaisance, 11100 NARBONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44

Vins, vins de pays, vins délimités de qualité supérieure, vins à appellation d'origine contrôlée.